Mentions Légales
Mentions légales
Éditeur du site
Commune de Puiseux
Mairie de Puiseux
place des Tilleuls
28170 Puiseux – Eure-et-Loir
Tél. : 02.37.3840.18
Courriel : mairie.puiseux033@orange.fr
Directeur de la publication : Madame le Maire de Puiseux
Le présent site est le site officiel de la commune de Puiseux.
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS
7 place de la Gare
57200 SARREGUEMINES
Tél. : 08.05.54.21.80
Site internet : http://www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, documents et éléments graphiques, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des contenus du site est soumise à l’autorisation préalable de la commune de Puiseux.
Les photographies et documents appartenant à des tiers restent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit.
Protection des données personnelles
La commune de Puiseux s’engage à respecter la réglementation applicable à la protection des données à caractère personnel, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.
Les données personnelles éventuellement collectées par l’intermédiaire de ce site sont utilisées uniquement pour les finalités indiquées lors de leur collecte et dans le respect des bases légales applicables.
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation du traitement, lorsque ces droits sont applicables), vous pouvez contacter :
Délégué à la protection des données (DPO) :
Association GRACES
graces@orange.fr
4 bis rue de Chateaudun 28100 DREUX
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.
Lorsque des cookies non nécessaires au fonctionnement du site sont utilisés, votre consentement est recueilli conformément à la réglementation applicable.
Accessibilité
La commune de Puiseux s’efforce de rendre son site internet accessible au plus grand nombre et d’améliorer en permanence son accessibilité conformément aux règles applicables aux services publics numériques.
État de conformité
À ce jour, le site internet de la commune de Puiseux n’a pas encore fait l’objet d’un audit complet de conformité au Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).
En conséquence, le site est considéré comme « en cours d’évaluation ».
La commune poursuit ses efforts afin d’améliorer progressivement l’accessibilité du site et de permettre à tous les usagers, quelles que soient leurs capacités ou leur situation, d’accéder aux informations et services proposés.
Amélioration et contact
Si vous rencontrez une difficulté d’accessibilité sur le site, vous pouvez nous la signaler afin que nous puissions rechercher une solution.
Nous nous efforcerons de prendre en compte votre demande et d’améliorer l’accessibilité des contenus concernés.
Crédits
Conception et réalisation : Association GRACES
Photographies : Association GRACES, Images générées par l'intelligence artificielle, Agglomération de Dreux, Rémi Centre Val de loire, Mairie de Puiseux, Source internet modifiée
Dernière mise à jour des mentions légales : 18/08/2026
